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Profil client : Types de documents

Types de documents

Les documents énumérés ci-dessous peuvent être joints à deux endroits :

  1. Dans la section « Représentants et propriétaires » du profil client.

  2. Dans la section « Documents » du profil client.

Joindre des documents vous permet de retrouver rapidement et facilement toutes les informations client.

  1. Documents KYC (Entreprise)

    1. Liste de contrôle d'intégration et d'évaluation en matière de lutte contre le blanchiment d'argent (OAC)

    2. Rapport de conformité KYC

    3. Licence commerciale

    4. Certificat de constitution

    5. Rapport DUNS

    6. Statuts et règlement intérieur

    7. Certificat d'agent enregistré

    8. Certificat de bonne conduite

    9. Certificat d'adhésion

    10. Procès-verbaux/Résolutions du conseil d'administration

    11. Résolution notariée des actionnaires

    12. Procuration notariée

    13. Actes de fiducie

    14. Liste des signataires agréés

    15. Lettre certifiée

    16. Structure de l'actionnariat

    17. facture de services publics

    18. relevé bancaire

    19. Autre preuve d'adresse

    20. Preuve de propriété

    21. Autre

  2. Documents KYC (Personne)

    1. Passeport

    2. recto du permis de conduire

    3. Verso du permis de conduire

    4. Recto de la carte d'identité

    5. Verso de la carte d'identité

    6. facture de services publics

    7. relevé bancaire

    8. Autre preuve d'adresse

    9. Preuve de propriété

    10. Spécimen de signature

    11. Liste des signataires agréés

    12. Lettre certifiée

    13. Procès-verbaux/Résolutions du conseil d'administration

    14. Autre

  3. Documents financiers et rapports d'ancienneté

    1. États financiers annuels audités

    2. Comptes de gestion

    3. Relevés bancaires

    4. Services bancaires actuels

    5. Respect des engagements bancaires

    6. Ventes aux clients

    7. Top 10 des clients

    8. Les 10 meilleurs fournisseurs

    9. Débiteurs et créanciers âgés

    10. Vieillissement des stocks

    11. Budgets / Prévisions

    12. Autre

  4. Documents de crédit

    1. Pack d'analyse des transactions (DAP)

    2. Demande de crédit

    3. Rapport de crédit

    4. Fiche de conditions

    5. Note d'investissement

    6. Procès-verbal du comité de crédit

    7. Autre

  5. Documents juridiques

    1. Contrat client

    2. Garantie

    3. Lettre annexe relative à l'engagement négatif

    4. Nomination à l'agence

    5. Déclaration de fiducie

    6. Avis juridique

    7. Autre

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